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Kulular Teknoloji, Kulular Bilişim Teknolojileri Limited Şirketi

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KT / Dossier 02

Kazuist

Evidence-Grounded Legal Intelligence with Verifiable Sourcing

Statut
Recherche de partenaire
Année
2027
1

Question

2

Source

3

Lien avec la proposition

4

Contrôle du fondement

Les modèles de langage juridique savent produire un texte fluide. Ils ne savent pas encore garantir sa vérifiabilité. Dans la pratique, chaque proposition doit pouvoir être reliée à une source en vigueur, pertinente et applicable au bon ordre juridique.

Le risque le plus difficile à repérer n’est pas la référence inventée. C’est la décision réelle, présentée de manière convaincante, mais qui ne fait pas autorité sur la question traitée.

Kazuist ajoute une couche de provenance au corpus juridique. Chaque proposition est reliée à un passage précis. Lorsque les sources ne franchissent pas le seuil requis, le système le signale au lieu de compléter la phrase.

Le système ne rend aucun jugement. L’appréciation finale reste toujours entre les mains du juriste.

Périmètre

  • Technologie juridique
  • Traçabilité
  • Fidélité des citations
  • IA auditable
  • Aide à la décision

Programme visé

TÜBİTAK 1709 EUREKA Eurostars, Appel 12 ↗
TÜBİTAKEUREKAEurostars

Le projet prépare une candidature à ce programme. Ces marques indiquent le dispositif visé et non un financement déjà obtenu.

Responsable

Doç. Dr. Merve Ayşegül Kulular İbrahim

En savoir plus sur ce projet

Appel ouvert à un partenaire

Date limite 4 mars 2027

Nous cherchons un partenaire pour codiriger l’évaluation, pas un simple fournisseur de données.

La Türkiye est membre à part entière d’Eurostars. Le financement national est administré par TÜBİTAK dans le cadre du programme 1709. L’appel 12 ouvre le 17 décembre 2026 et ferme le 4 mars 2027 à 14 h, heure de Bruxelles. Chaque organisation doit confirmer assez tôt son éligibilité au financement dans son propre pays.

Le partenaire dirige

  1. 01Exigences juridiques, périmètre juridictionnel et cadre d’évaluation
  2. 02Construction du corpus de référence et annotation experte
  3. 03Validation, comparaison et analyse des erreurs

Profil recherché

  • Un organisme de recherche, une faculté de droit ou un spécialiste des données juridiques disposant d’un corpus de jurisprudence et de textes législatifs lisible par machine dans au moins un ordre juridique européen
  • Des juristes expérimentés dont le temps consacré à l’annotation peut être identifié et engagé
  • Au moins un référentiel de TAL juridique, un jeu de données annoté ou une étude juridique empirique assortie d’une méthode publiée
  • La capacité de transformer la distinction entre une source citée et une source faisant autorité en règle d’évaluation
  • Une éligibilité nationale confirmée pour l’appel 12 ou une décision écrite d’autofinancement

Propriété intellectuelle

Chaque partie conserve ses droits antérieurs. Les droits sur le logiciel principal restent chez Kulular Teknoloji. La méthode d’évaluation, le jeu de données de référence et les publications qui en résultent sont conçus comme des biens communs. Cette frontière est négociée avant la rédaction du dossier.

Prendre contact

Écrivez-nous avec une note de compétence d’une page et votre situation de financement national pour l’appel 12. Nous proposons ensuite un échange de trente minutes, une note de concept commune de deux pages, puis une décision de poursuivre ou non avant la rédaction.

Nous écrire →

Mécanismes

Produire une réponse fluide est facile. Montrer ce qui la fonde est plus difficile.

  1. FIG. 01

    Source au niveau de la proposition

    Problème
    Une bibliographie en fin de texte n’indique pas quelle source fonde quelle phrase.
    Conception
    Chaque proposition est reliée au passage précis qui la soutient. Le passage peut être consulté sans quitter l’interface.
  2. FIG. 02

    Autorité et simple référence

    Problème
    L’existence d’une décision ne signifie pas qu’elle fait autorité dans le cas traité.
    Conception
    La source est évaluée selon l’ordre juridique, son état d’entrée en vigueur et son champ d’application. Une référence non contraignante est signalée.
  3. FIG. 03

    Abstention

    Problème
    Un modèle tend à compléter une phrase même lorsque le fondement est faible.
    Conception
    Si le seuil de preuve n’est pas atteint, la proposition n’est pas produite. Une lacune visible remplace une supposition silencieuse.
  4. FIG. 04

    Évaluation indépendante

    Problème
    Une mesure de réussite réalisée uniquement par l’équipe qui développe le système ne suffit pas.
    Conception
    La fidélité des citations et les catégories d’erreur sont mesurées par rapport à un corpus de référence établi par des juristes, avec une évaluation indépendante du développement principal.

Nom officiel du projet, en turc : Hukuki Metin Üretiminde Önerme Düzeyinde Kaynak Bağlama, Dayanak Yeterliliği Denetimi ve Doğrulanabilir Atıf Üreten Yazılım. Cette page présente le projet et ne constitue pas le texte de candidature.