Sommaire
Nos politiques
Nos engagements, par écrit.
Ces textes engagent la société. Ils ne contiennent que les engagements que nous pouvons réellement tenir. La version en vigueur est toujours publiée ici.
Mentions légales
Dernière mise à jour 6 septembre 2026
La nature des contenus, l’absence de relation avocat-client et les limites des résultats produits par l’IA.
Conditions d’utilisation
Dernière mise à jour 5 septembre 2026
Les règles d’utilisation du site, la propriété intellectuelle et les limites de responsabilité.
Notice sur la protection des données
Dernière mise à jour 1er octobre 2026
Les données traitées, les finalités, les bases juridiques et les droits de la personne concernée au titre du droit turc.
Politique de confidentialité
Dernière mise à jour 2 septembre 2026
Aucun profilage. Les statistiques de visite ne sont mesurées qu’avec votre accord, via Google Analytics.
Politique relative aux cookies
Dernière mise à jour 4 septembre 2026
Aucun cookie publicitaire. La mesure d’audience ne démarre qu’après accord.
Politique relative à l’intelligence artificielle
En vigueur depuis 3 septembre 2026
Les usages autorisés et interdits de l’IA, ainsi que le contrôle humain appliqué à chaque résultat.
Plan pour l’égalité de genre
En vigueur depuis 3 septembre 2026
Engagements mesurables en matière de recrutement, de conditions de travail, de prévention du harcèlement et de prise en compte du genre dans la recherche.
Déclaration d’accessibilité
Dernière mise à jour 1er septembre 2026
État de conformité WCAG 2.1 AA, mesures appliquées, méthode d’évaluation et voie de signalement.
Vous pouvez nous transmettre vos observations sur ces textes depuis la page de contact.